Conditions de service

1. Présentation

Le site Hexeli, accessible à l’adresse https://hexeli.com, est exploité par la société OZALO, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le numéro 989 435 904 RCS Paris.

Les présentes Conditions d’utilisation définissent les règles applicables à l’accès au site, à sa consultation et à l’utilisation de ses fonctionnalités et services.

En accédant au site ou en utilisant ses services, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter.

Si l’utilisateur n’accepte pas ces conditions, il doit cesser d’utiliser le site.

2. Articulation avec les Conditions générales de vente

Les présentes Conditions d’utilisation encadrent l’utilisation générale de Hexeli.com.

Toute commande passée sur le site est également soumise aux Conditions générales de vente, à la Politique d’expédition, à la Politique de retour et de remboursement ainsi qu’à la Politique de confidentialité.

En cas de contradiction concernant une commande, les Conditions générales de vente prévalent sur les présentes Conditions d’utilisation.

3. Accès au site

L’accès à Hexeli.com est normalement possible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sous réserve des opérations de maintenance, des mises à jour, des incidents techniques ou des événements indépendants de la volonté de Hexeli.

Hexeli peut suspendre temporairement tout ou partie du site lorsque cela est nécessaire à son fonctionnement, à sa sécurité ou à sa maintenance.

L’utilisateur doit disposer d’un équipement, d’une connexion internet et de logiciels compatibles lui permettant d’accéder au site.

Les frais liés à l’accès à internet restent à la charge de l’utilisateur.

4. Utilisation autorisée

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux présentes conditions ainsi qu’aux lois et réglementations applicables.

Il est notamment interdit :

  • d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;

  • de transmettre des virus, logiciels malveillants ou codes susceptibles d’endommager le site ;

  • de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes, serveurs, comptes ou données ;

  • de perturber le fonctionnement ou la sécurité du site ;

  • de collecter automatiquement des données sans autorisation ;

  • d’usurper l’identité d’une autre personne ;

  • d’utiliser le site d’une manière portant atteinte aux droits de Hexeli ou de tiers ;

  • de détourner les contenus ou fonctionnalités du site à des fins commerciales non autorisées.

En cas d’utilisation abusive, frauduleuse ou illicite, Hexeli peut suspendre ou restreindre l’accès au site et entreprendre toute action nécessaire à la protection de ses droits.

5. Exactitude des informations communiquées

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lorsqu’il passe une commande, contacte le service client ou utilise une fonctionnalité nécessitant la transmission de renseignements.

L’utilisateur est responsable des conséquences pouvant résulter d’informations incorrectes, incomplètes ou obsolètes qu’il aurait communiquées.

6. Produits et services

Hexeli commercialise notamment des systèmes d’éclairage LED hexagonaux, des revêtements et dalles de sol, des équipements d’atelier, des rangements, des servantes, des établis, des armoires métalliques ainsi que leurs accessoires.

Hexeli s’efforce de présenter les produits et leurs caractéristiques avec la plus grande précision possible.

De légères différences peuvent néanmoins apparaître entre les photographies et le produit reçu, notamment en raison des réglages d’écran, des conditions de prise de vue ou d’évolutions mineures apportées au produit.

Ces différences ne doivent pas affecter les caractéristiques essentielles ou l’utilisation normale du produit.

Le Client doit consulter les dimensions, spécifications techniques, conditions d’installation et consignes de sécurité avant de commander et d’utiliser un produit.

7. Prix et disponibilité

Les prix et conditions applicables aux commandes sont détaillés dans les Conditions générales de vente.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Hexeli peut modifier son catalogue, ses prix et ses offres à tout moment. Ces modifications ne s’appliquent pas aux commandes déjà validées.

Le prix facturé est celui affiché au moment de la validation de la commande, sous réserve de la correction d’une erreur manifeste.

8. Commandes

Toute commande passée sur Hexeli.com implique l’acceptation des Conditions générales de vente en vigueur au moment de sa validation.

Hexeli peut refuser, suspendre ou annuler une commande en cas notamment :

  • de suspicion raisonnable de fraude ;

  • d’incident de paiement ;

  • d’informations manifestement incorrectes ou incomplètes ;

  • d’utilisation abusive d’une offre promotionnelle ;

  • de litige antérieur non résolu ;

  • d’indisponibilité exceptionnelle du produit.

Lorsqu’un paiement a déjà été encaissé et que la commande est annulée, le remboursement est effectué conformément aux Conditions générales de vente et aux dispositions légales applicables.

9. Paiements

Les paiements sont effectués au moyen des solutions proposées lors du passage de la commande.

Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement utilisés sur le site. Hexeli ne conserve pas directement les données bancaires complètes du Client.

L’utilisation d’un service de paiement tiers peut également être soumise aux conditions du prestataire concerné.

10. Livraison

Sauf indication contraire, les commandes sont généralement préparées et expédiées sous 1 à 2 jours ouvrés.

Le délai total de livraison est généralement estimé entre 5 et 8 jours ouvrés, selon le produit, la destination et le mode de transport.

Certains produits volumineux ou nécessitant une logistique particulière peuvent faire l’objet d’un délai différent.

Les informations complètes sont disponibles dans la Politique d’expédition de Hexeli.

11. Retours et remboursements

Hexeli accorde au Client consommateur un délai de 30 jours à compter de la réception de sa commande pour notifier sa volonté de se rétracter, sous réserve des conditions et exceptions applicables.

Après cette notification, le produit doit être expédié dans le délai indiqué dans la Politique de retour et de remboursement.

Sauf erreur de Hexeli, défaut ou non-conformité du produit, les frais directs de retour restent à la charge du Client.

Les conditions détaillées de retour, les exclusions et les modalités de remboursement sont précisées dans les Conditions générales de vente et la Politique de retour et de remboursement.

12. Avis et contenus transmis par les utilisateurs

Lorsqu’un utilisateur transmet volontairement un avis, une photographie, une vidéo, un commentaire ou tout autre contenu, il garantit :

  • être autorisé à transmettre ce contenu ;

  • ne pas porter atteinte aux droits d’un tiers ;

  • ne pas publier de contenu illicite, trompeur, diffamatoire, injurieux ou discriminatoire ;

  • ne pas transmettre de données personnelles appartenant à un tiers sans autorisation.

Hexeli peut modérer ou supprimer tout contenu manifestement illicite, frauduleux, sans rapport avec les produits ou contraire aux présentes conditions.

La modération des contenus ne doit pas être utilisée pour tromper les consommateurs sur l’authenticité ou la teneur générale des avis publiés.

13. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments accessibles sur Hexeli.com, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, marques, fiches produits, éléments graphiques, outils, fonctionnalités, design et structure du site, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Hexeli est interdite.

L’utilisation du site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété sur ses contenus.

14. Liens et services de tiers

Hexeli.com peut contenir des liens ou donner accès à des services proposés par des prestataires tiers, notamment des services de paiement, de suivi, d’avis clients ou de réseaux sociaux.

Ces services peuvent être soumis aux propres conditions et politiques de confidentialité des prestataires concernés.

Hexeli n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement des sites internet tiers et ne peut être tenue responsable d’un dommage résultant exclusivement de leur utilisation.

15. Disponibilité et sécurité

Hexeli met en œuvre des mesures raisonnables afin d’assurer la disponibilité et la sécurité du site.

Une disponibilité permanente et totalement exempte d’erreurs, d’interruptions ou de vulnérabilités ne peut toutefois être garantie.

L’utilisateur doit protéger ses appareils, ses données et ses éventuels identifiants contre tout accès non autorisé.

Toute anomalie ou faille de sécurité présumée peut être signalée à support@hexeli.com.

16. Responsabilité

Hexeli est responsable de l’exécution de ses obligations dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Hexeli ne pourra toutefois pas être tenue responsable d’un dommage résultant exclusivement :

  • d’une utilisation du site contraire aux présentes conditions ;

  • d’une mauvaise utilisation d’un produit ;

  • d’une installation non conforme aux instructions ;

  • d’une modification non autorisée ;

  • d’une incompatibilité que le Client pouvait raisonnablement identifier grâce aux informations disponibles avant l’achat ;

  • d’une interruption provenant du réseau internet ou d’un service tiers indépendant ;

  • ou d’un événement relevant de la force majeure.

Aucune disposition des présentes conditions ne limite les garanties légales, la responsabilité encourue en cas de faute ni les droits impératifs accordés aux consommateurs.

17. Données personnelles

Les données personnelles collectées au moyen de Hexeli.com sont utilisées notamment pour assurer le fonctionnement du site, traiter les commandes, organiser les livraisons, gérer la relation client, prévenir la fraude et respecter les obligations légales.

Les modalités de traitement, les durées de conservation et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité de Hexeli.

Pour toute demande relative aux données personnelles, l’utilisateur peut écrire à support@hexeli.com.

18. Modification des présentes conditions

Hexeli peut modifier les présentes Conditions d’utilisation afin de tenir compte d’une évolution du site, de ses services ou de la réglementation.

La version applicable à l’utilisation du site est celle publiée au moment de sa consultation.

Les conditions applicables à une commande restent celles acceptées par le Client lors de sa validation.

19. Droit applicable

Les présentes Conditions d’utilisation sont soumises au droit français.

En cas de différend, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.

Les consommateurs peuvent également recourir au médiateur de la consommation indiqué dans les Conditions générales de vente et les Mentions légales de Hexeli.

20. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes Conditions d’utilisation :

E-mail : support@hexeli.com
Téléphone : 01 84 16 45 42

Le service client est disponible du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h, hors jours fériés.