Mention légale
1. Éditeur du site
Le site internet Hexeli, accessible à l’adresse https://hexeli.com, est édité par :
OZALO
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 500 euros
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 989 435 904 RCS Paris
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SIREN : 989 435 904
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SIRET : 989 435 904 00010
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Numéro de TVA intracommunautaire : FR54 989 435 904
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Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
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Téléphone : 01 84 16 45 42
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Adresse électronique : support@hexeli.com
Hexeli est le nom commercial sous lequel le site et ses services sont exploités.
2. Activité
Hexeli est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de solutions d’éclairage LED destinées notamment aux garages, ateliers, centres de detailing, showrooms, commerces ainsi qu’aux espaces professionnels et particuliers.
Le catalogue Hexeli comprend notamment des systèmes d’éclairage LED hexagonaux, disponibles dans différents formats, dimensions et configurations, ainsi que les accessoires et éléments nécessaires à leur installation, leur raccordement et leur utilisation.
Les caractéristiques techniques, dimensions, puissances, configurations et éléments inclus sont précisés sur les fiches de chaque produit.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Mathieu Salou, président de la société OZALO.
Contact : support@hexeli.com
4. Hébergement et plateforme technique
Le site est exploité à l’aide de la plateforme Shopify.
Pour les marchands situés dans l’Espace économique européen, les services Shopify sont fournis par :
Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande
Société immatriculée en Irlande sous le numéro 560279
Numéro de TVA : IE 3347697KH
La société mère de Shopify est :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : https://www.shopify.com
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments accessibles sur Hexeli.com, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, marques, éléments graphiques, fiches produits, outils, fonctionnalités, design et structure du site, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de la société OZALO, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et d’engager la responsabilité de son auteur.
Les marques, noms commerciaux, logos, photographies et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Responsabilité
Hexeli s’efforce d’assurer l’exactitude, l’actualité et la disponibilité des informations publiées sur Hexeli.com.
Malgré le soin apporté au contenu du site, des erreurs, omissions, interruptions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir. Hexeli se réserve le droit de corriger, modifier ou mettre à jour les contenus du site à tout moment.
Les informations disponibles sur le site ne dispensent pas l’utilisateur de vérifier les caractéristiques techniques, dimensions, puissances, conditions d’installation, conditions de raccordement électrique et règles de sécuritéapplicables au produit concerné.
Les produits d’éclairage doivent être installés et utilisés conformément aux instructions fournies, aux caractéristiques indiquées sur les fiches produits et à la réglementation applicable.
Lorsque la nature de l’installation ou la réglementation l’exige, l’intervention d’un professionnel qualifié peut être nécessaire, notamment pour les opérations liées au raccordement électrique.
Hexeli ne pourra être tenue responsable d’un dommage résultant exclusivement d’une mauvaise utilisation du site ou des produits, d’une installation ou d’un raccordement non conforme aux instructions, d’une modification non autorisée du produit ou d’un événement indépendant de sa volonté.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les garanties légales ni les droits impératifs accordés aux consommateurs.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.
Hexeli n’exerce aucun contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques et ne peut être tenue responsable des informations ou services proposés par ces sites tiers.
La création d’un lien vers Hexeli.com ne doit pas porter atteinte à l’image, aux droits ou aux intérêts de Hexeli ou de la société OZALO.
Une autorisation préalable peut être nécessaire lorsque ce lien est créé dans un cadre commercial.
8. Données personnelles
La société OZALO est responsable des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l’exploitation de Hexeli.com.
Les données collectées peuvent notamment être utilisées pour :
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gérer les commandes et les paiements ;
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organiser les livraisons et les retours ;
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assurer le service après-vente ;
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répondre aux demandes des utilisateurs ;
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gérer les comptes clients ;
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prévenir et détecter la fraude ;
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respecter les obligations légales, fiscales et comptables ;
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envoyer des communications commerciales lorsque la réglementation applicable le permet ;
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améliorer le fonctionnement, les performances et l’expérience utilisateur du site.
Les informations relatives aux traitements réalisés, aux durées de conservation, aux destinataires des données ainsi qu’aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur Hexeli.com.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, les utilisateurs peuvent notamment disposer, selon leur situation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de leurs données.
Pour toute demande relative aux données personnelles, l’utilisateur peut écrire à :
9. Cookies
Hexeli.com peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve des choix de l’utilisateur lorsque cela est requis, des outils destinés notamment à la mesure d’audience, à l’amélioration de l’expérience utilisateur ou à la diffusion de communications publicitaires.
Lorsque la réglementation l’exige, les cookies et traceurs non essentiels ne sont déposés qu’après obtention du consentement de l’utilisateur.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses préférences à partir de l’outil de gestion des cookies accessible sur le site.
Pour obtenir davantage d’informations sur l’utilisation des cookies et autres traceurs, l’utilisateur est invité à consulter la Politique relative aux cookies disponible sur Hexeli.com.
10. Médiation de la consommation
Après avoir adressé une réclamation écrite au service client de Hexeli et en l’absence de solution amiable satisfaisante, le Client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent :
Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice – CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
France
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net
Saisine en ligne : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Le consommateur reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et conserve la possibilité de saisir les juridictions compétentes dans les conditions prévues par la loi.
11. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Tout différend fera, dans la mesure du possible, l’objet d’une tentative de résolution amiable avant la saisine de la juridiction compétente.
Lorsque l’utilisateur agit en qualité de consommateur, les règles impératives de protection du consommateur qui lui sont applicables demeurent réservées.
12. Contact
Pour toute question concernant le site, les produits d’éclairage ou une commande :
Hexeli – OZALO
60 rue François 1er
75008 Paris
France
Téléphone : 01 84 16 45 42
Adresse électronique : support@hexeli.com